Arrêté du 8 novembre 2022

Article 1

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Article 1

Conformément à l'article 3 du décret du 20 décembre 2021 susvisé (Promotions internes dans l'enseignement supérieur), l'annexe au présent arrêté fixe pour l'année 2023 et l'année 2024 la répartition du nombre de promotions internes possibles par établissement public d'enseignement supérieur.

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Répartition des promotions internes pour 2023 et 2024

Résumé. L'arrêté détermine combien d'enseignants peuvent être promus dans chaque école pour les années 2023 et 2024.

Conformément à l'article 3 du décret du 20 décembre 2021 susvisé (Promotions internes dans l'enseignement supérieur), l'annexe au présent arrêté fixe pour l'année 2023 et l'année 2024 la répartition du nombre de promotions internes possibles par établissement public d'enseignement supérieur.

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