JORF n°271 du 22 novembre 2007

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du site Natura 2000 gorges de la Nesque

Résumé Le texte désigne l'espace protégé appelé site Natura 2000 gorges de la Nesque, couvrant une partie des communes de Vaucluse.
Mots-clés : Natura 2000 Conservation Décret Vaucluse

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 gorges de la Nesque » (zone spéciale de conservation FR 9302003) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de Vaucluse : Blauvac, Monieux, Méthamis, Villes-sur-Auzon.


Historique des versions

Version 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 gorges de la Nesque » (zone spéciale de conservation FR 9302003) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 ainsi que sur les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de Vaucluse : Blauvac, Monieux, Méthamis, Villes-sur-Auzon.