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Arrêté du 8 novembre 2006

Article 9

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Article 9

La première session du brevet de technicien supérieur " biotechnologies " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2009.

La dernière session du brevet de technicien supérieur " biotechnologies " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 7 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " biotechnologies " aura lieu en 2008. A l'issue de cette session, l'arrêté du 7 avril 1998 précité est abrogé.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 15 décembre 2006 · Abrogé le 1 janvier 2026

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Changement du BTS Biotechnologies

Résumé. Le brevet de technicien supérieur en biotechnologies change de format en 2009, avec une dernière session selon l'ancien système en 2008.

La première session du brevet de technicien supérieur " biotechnologies " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2009.

La dernière session du brevet de technicien supérieur " biotechnologies " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 7 avril 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " biotechnologies " aura lieu en 2008. A l'issue de cette session, l'arrêté du 7 avril 1998 précité est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1998-04-07

Historique des versions

En vigueur du vendredi 15 décembre 2006 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance