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Arrêté du 8 novembre 2006

Article 2

Abrogé1 janvier 2026

Créé le 15 décembre 2006

Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur " biotechnologies " sont définies en annexe II a au présent arrêté.
L'annexe II b précise les unités communes au brevet de technicien supérieur " biotechnologies " et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2006-11-08 annexe I, annexe II

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2026

Abrogé parArrêté du 12 mars 2024art. 5 (V)

En vigueur du vendredi 15 décembre 2006 au mercredi 31 décembre 2025