En vigueur depuis le 15 novembre 2002
Le Conseil national des astronomes et physiciens se compose des trois sections suivantes :
La section « astronomie » ;
La section « terre interne » ;
La section « surfaces continentales-océan-atmosphère ».
Arrêté du 8 novembre 2002
Le Conseil national des astronomes et physiciens se compose des trois sections suivantes :
La section « astronomie » ;
La section « terre interne » ;
La section « surfaces continentales-océan-atmosphère ».
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 15 novembre 2002
Le Conseil national des astronomes et physiciens se compose des trois sections suivantes :
La section « astronomie » ;
La section « terre interne » ;
La section « surfaces continentales-océan-atmosphère ».
En vigueur depuis le vendredi 15 novembre 2002
Source : Légifrance