Créé le 15 novembre 2002
Le Conseil national des astronomes et physiciens se compose des trois sections suivantes :
La section « astronomie » ;
La section « terre interne » ;
La section « surfaces continentales-océan-atmosphère ».
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Arrêté du 8 novembre 2002
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Vu le décret n° 86-433 du 12 mars 1986 relatif au Conseil national des astronomes et physiciens, modifié par le décret n° 88-146 du 15 février 1988 et par le décret n° 2002-932 du 13 juin 2002, notamment son article 2,
Arrête :
Créé le 15 novembre 2002
La composition et le nombre des membres de chaque section du Conseil national des astronomes et physiciens sont fixés conformément au tableau ci-après :
| SECTIONS | ASTRONOMES et physiciens et personnels assimilés | ASTRONOMES adjoints et physiciens adjoints et personnels assimilés | ||
| | Elus | Nommés | Elus | Nommés |
| Astronomie | 6 | 2 | 6 | 2 |
| Terre interne | 3 | 1 | 3 | 1 |
| Surfaces continentales-océan-atmosphère | 3 | 1 | 3 | 1 |
1 version
Créé le 15 novembre 2002
L'arrêté du 16 mai 1986 est abrogé.
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1 cité
Créé le 15 novembre 2002
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 8 novembre 2002.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des personnels enseignants,
P.-Y. Duwoye
En vigueur depuis le vendredi 15 novembre 2002
Arrêté du 8 novembre 2002
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4