Abrogé1 août 2007
Créé le 30 novembre 1991
Le directeur de la sécurité civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Arrêté du 8 novembre 1991
Abrogé1 août 2007
Le ministre de l'intérieur et le ministre délégué à la santé,
Vu le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours,
Le ministre de l'intérieur,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité civile,
J. LEBESCHU
Le ministre délégué à la santé,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J.-F. GIRARD
Abrogé depuis le mercredi 1 août 2007
En vigueur du samedi 30 novembre 1991 au mardi 31 juillet 2007
Arrêté du 8 novembre 1991
Titre Ier : De la formation de base
Titre II : De la formation aux activités de premiers secours en équipe
Article 20
Annexes