JORF n°0060 du 11 mars 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
L'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
La Croix-Rouge française peut réduire le nombre de participants à une formation de secouristes à Vaison-la-Romaine, à condition d'avoir au moins un formateur supplémentaire.
La Croix-Rouge française peut réduire le nombre de participants à une formation de secouristes à Joinville en mars 2026, à condition d'utiliser des bénévoles pour garantir la qualité.
La Croix-Rouge française peut réduire le nombre de participants à des formations de secouristes en mars 2026, sous certaines conditions.