Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions de l'arrêté du 23 novembre 1962
Résumé. L'article 1 change des règles anciennes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 novembre 1962Art. Liste n° 1 : Liste des aéroports français
→ Version 25 : Modification de la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique
→ Version 25 : Modification de la liste des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique
-Arrêté du 23 novembre 1962Art. Liste n° 1