Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des annexes de l'arrêté du 16 août 2022
Résumé L'arrêté de mars 2023 met à jour les annexes des articles 3 et 5 et les met en ligne.
Les annexes 1, 2 et 3 mentionnées au II de l'article 3, III de l'article 3 et III de l'article 5 de l'arrêté du 16 août 2022 susvisé sont modifiées par le présent arrêté et peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé à l'adresse suivante : https://esante.gouv.fr/segur/medico-social.
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