Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation d'un code de produit
Résumé Un dispositif médical est retiré de la liste des remboursements de la sécurité sociale pour la société Sylvain Thuaudet Consulting (STC).
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, dans la section 9 : « Dispositifs d'assistance circulatoire mécanique (DACM) », dans la rubrique « Société Sylvain Thuaudet Consulting (STC) », le code suivant est radié :
| CODE | LIBELLÉ | |-------|-----------------------------------------------------------------------| |3430126|Dispositif assistance circulat, mono-ventricul gauche, IST, JARVIK 2000|
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