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Arrêté du 8 mars 2021

JORF n°0065 du 17 mars 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nommation de notaires et démission d'un notaire à Paris

Résumé Un notaire a démissionné et une société a été nommée à sa place.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 mars 2021, la démission de M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger), notaire à la résidence de Paris, est acceptée.
La société par actions simplifiée « DOUZE », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Paris, est nommée notaire à la résidence de Paris, en remplacement de M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger).
M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger) et M. DUPARC (Olivier, Léon, Pierre) sont nommés notaires associés, membres de la société par actions simplifiée « DOUZE » pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire à la résidence de Paris en vertu du présent arrêté.

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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 mars 2021, la démission de M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger), notaire à la résidence de Paris, est acceptée.

La société par actions simplifiée « DOUZE », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Paris, est nommée notaire à la résidence de Paris, en remplacement de M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger).

M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger) et M. DUPARC (Olivier, Léon, Pierre) sont nommés notaires associés, membres de la société par actions simplifiée « DOUZE » pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire à la résidence de Paris en vertu du présent arrêté.