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Arrêté du 8 mars 2021

portant nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)

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Remplacement d'un notaire par une société

Résumé. Un notaire a quitté son poste et une société a été choisie pour le remplacer.

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Nommation de notaires et démission d'un notaire à Paris

Résumé. Un notaire a démissionné et une société a été nommée à sa place.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 8 mars 2021, la démission de M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger), notaire à la résidence de Paris, est acceptée.
La société par actions simplifiée « DOUZE », titulaire d'un office de notaire à la résidence de Paris, est nommée notaire à la résidence de Paris, en remplacement de M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger).
M. HUYGHE (Sébastien, Pierre, Roger) et M. DUPARC (Olivier, Léon, Pierre) sont nommés notaires associés, membres de la société par actions simplifiée « DOUZE » pour exercer dans l'office dont cette dernière est devenue titulaire à la résidence de Paris en vertu du présent arrêté.

Arrêté du 8 mars 2021