Arrêté du 8 mars 2001

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Art. 1er. - La liste des comités techniques paritaires du ministère chargé de la culture figurant à l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2000 est modifiée ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 64 du 16/03/2001 page 4195 à 4196

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(Le reste sans changement.)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La liste des comités techniques paritaires du ministère chargé de la culture figurant à l'article 1er de l'arrêté du 12 septembre 2000 est modifiée ainsi qu'il suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 64 du 16/03/2001 page 4195 à 4196

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(Le reste sans changement.)

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