Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 mars 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 8 mars 2000, le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat est décerné à M. Dias (Dominique).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 8 mars 2000, le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat est décerné à M. Dias (Dominique).

Historique des versions

Source : Légifrance