Abrogé5 mai 2005
Créé le 13 mars 1994 · Abrogé le 5 mai 2005
Les études vétérinaires comportent trois cycles d'études. Ces cycles sont organisés selon les dispositions du présent arrêté.
Arrêté du 8 mars 1994
Les études vétérinaires comportent trois cycles d'études. Ces cycles sont organisés selon les dispositions du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 13 mars 1994 · Abrogé le 5 mai 2005
Les études vétérinaires comportent trois cycles d'études. Ces cycles sont organisés selon les dispositions du présent arrêté.
Abrogé depuis le jeudi 5 mai 2005
En vigueur du dimanche 13 mars 1994 au mercredi 4 mai 2005
Source : Légifrance