JORF n°65 du 18 mars 1994

Arrêté du 8 mars 1994

Le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville,

Vu l'article R. 363-2 du code des communes;

Vu l'avis du Conseil supérieur d'hygiène publique de France,

Arrête:

Art. 1er. - Sont agréés pour la conservation des corps les fluides artériels Arthyl 6, Arthyl 24, Arthyl 25 et Arthyl 26, Arthex ainsi que les fluides pour cavités Thanyl 6 et Thanyl 22, fabriqués en solutions prêtes à l'emploi par la société Hygecobel, 20, boulevard de la Muette, 95140 Garges-lès-Gonesse.
Est également agréé le produit adjuvant Softyl facilitant la pénétration intercellulaire des formules précédentes.

Art. 2. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

SONT AGREES POUR LA CONSERVATION DES CORPS LES FLUIDES ARTERIELS ARTHYL 6,ARTHYL 24,ARTHYL 25 ET ARTHYL 26,ARTHEX AINSI QUE LES FLUIDES POUR CAVITES THANYL 6 ET THANYL 22,FABRIQUES EN SOLUTIONS PRETES A L'EMPLOI PAR LA SOCIETE HYGECOBEL,20,BOULEVARD DE LA MUETTE,95140 GARGES-LES-GONESSE.

EST EGALEMENT AGREE LE PRODUIT ADJUVANT SOFTYL FACILITANT LA PENETRATION INTERCELLULAIRE DES FORMULES PRECEDENTES.

Fait à Paris, le 8 mars 1994.

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur général

de la santé:

Le sous-directeur de la veille sanitaire,

Y. COQUIN