Arrête:
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JORF n°73 du 27 mars 1990
Arrêté du 8 mars 1990
Le ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire,
Vu la loi no 89-468 du 10 juillet 1989 relative à l'enseignement de la danse, notamment son article 11;
Vu le décret no 82-394 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture;
Vu le décret no 88-823 du 10 juillet 1988 relatif aux attributions du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1989 relatif à l'enseignement de la danse;
Vu la proposition du ministre de l'intérieur;
Vu la désignation des professionnels par leurs organisations représentatives,
Art. 1er. - La composition de la commission no 2 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 susvisé est fixée comme suit:
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Représentants de l'Etat:
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Représentants des collectivités territoriales
M. Thorel (Frédéric), adjoint au maire d'Amiens, chargé des affaires culturelles;
M. Fournier (Daniel), conseiller général de la Somme, maire de Moreuil.
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Représentants des professionnels
M. Guillaume (Mick), titulaire;
Mme Bertagnol-Lebreton (Monique), titulaire;
Mme Debatte (Anne-Marie), suppléante;
Mme Laurent (Hélène), suppléante.
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Personnalités qualifiées
Mme Bouland-Vinay (Yvette), titulaire;
M. Rouillier (Quentin), titulaire;
Mme Sombert (Claire), suppléante;
M. Patarozzi (Jacques), suppléant.
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Représentants des usagers
M. Grevin (François), titulaire;
Mme Coterel (Françoise), titulaire;
Mme Konarzenska (Renée), suppléante;
Mme Dermaux (Chantal), suppléante.
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Art. 2. - Le directeur de la musique et de la danse est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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LA COMPOSITION DE LA COMMISSION N0 2 VISEE A L'ART. 2 DE L'ARRETE DU 15-09-1989 EST FIXEE COMME SUIT:
REPRESENTANTS DE L'ETAT;
REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES;
REPRESENTANTS DES PROFESSIONNELS;
PERSONNALITES QUALIFIEES;
REPRESENTANTS DES USAGERS.
Fait à Paris, le 8 mars 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la musique et de la danse,
M. SCHNEIDER