Article 1
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Modification des annexes de l'arrêté du 9 mars 2020 concernant les diplômes et certifications sportives
L'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 susvisé est ainsi modifiée :
1° Le tableau C-3 « Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (BP JEPS) » est ainsi modifié :
Après la ligne :
«
|UCC " flag ".|Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.| | |-------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------|:--|
»,
sont insérés les cinq lignes suivantes :
«
|UCC " culturisme " associée au BPJEPS spécialité " activités gymniques, de la forme et de la force ", mention " haltères, musculation et forme sur plateau ".| Découverte, initiation, animation et perfectionnement en culturisme. | | |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------|---| | UCC " rugby à XIII " associée au BP JEPS spécialité " activités physiques pour tous ". | Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à XIII. | | | UCC " cerf-volant " | Découverte, animation et initiation en cerf-volant. | | | UCC " football américain " |Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en football américain.| | | CS " cerf-volant " | Découverte, animation et initiation en cerf-volant. | |
» ;
2° Le tableau C-4 « Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS ET DES JEPS) » est ainsi modifié :
La ligne :
«
|DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 mars 2021.|Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.| | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:--|
»
est remplacée par la ligne suivante :
«
|DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 mars 2021.|Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.
Encadrement du longe-côte.| |
|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|:--|
».
Avant la dernière ligne du tableau, sont insérées les deux lignes suivantes :
«
|DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " full-contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 décembre 2021.|Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif, de l'activité visée par la mention considérée.| | |------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---| | CS " cerf-volant " | Découverte, animation et initiation en cerf-volant. | |
» ;
3° Le tableau E-2 « Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport (CPNEF du sport) » est complété par les quinze lignes suivantes :
«
| CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " jeux sportifs et jeux d'opposition ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :
-arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
-jeux de raquettes ;
-jeux de ballons, petits et grands terrains. | A l'exclusion :
-des pratiques compétitives ;
-de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
-des cours individuels. |
|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|
|CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " activités gymniques d'entretien et d'expression ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.| Encadrement par la découverte et l'animation des activités gymniques d'entretien et d'expression :
-techniques cardio ;
-renforcement musculaire ;
-techniques douces ;
-activités d'expression. | Sans recours à des appareils de musculation. A l'exclusion des cours individuels. |
| CQP " moniteur d'aviron ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Encadrement des activités de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance. | Dans la limite de vingt pratiquants.
Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité. |
| CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " quad ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Encadrement de randonnées en quad pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite des VTM à guidon utilisés conformément à l'article R. 221-1 du code de la route. | A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
Dans la limite de six véhicules accompagnés.
Sur des parcours connus et reconnus. |
| CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " moto verte ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. |Encadrement de randonnées en moto verte pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat conformément à l'article R. 221-1 du code de la route.
A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.| Dans la limite de six véhicules accompagnés.
Sur des parcours connus et reconnus. |
| CQP " initiateur en motocyclisme ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Encadrement du motocyclisme à des fins de découverte et d'initiation, jusqu'à la maîtrise complète d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (moto ou quad). | A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique.
A l'exclusion des pratiques compétitives. |
| CQP " moniteur de roller sports " option " patinage artistique et danse ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du patinage artistique et de la danse. |Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.|
| CQP " moniteur de roller sports " option " course ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement de la course. |Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.|
| CQP " moniteur de roller sports ", option " rink-hockey ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du rink-hockey. |Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.|
| CQP " moniteur de roller sports ", option " roller hockey ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller hockey. |Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.|
| CQP " moniteur de roller sports ", option " roller freestyle ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller acrobatique. |Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.|
| CQP " moniteur de roller sports ", option " roller randonnée ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller randonnée. |Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.|
| CQP " moniteur de roller sports ", option " roller derby ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller derby. |Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.|
| CQP " moniteur de roller sports ", option " skateboard ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. | Encadrement du skateboard dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. | Dans la limite de vingt pratiquants. |
| CQP " technicien sportif de tir à l'arc ", délivré jusqu'au 3 mars 2022 | Encadrement d'entraînement et de perfectionnement de tir à l'arc. | Dans la limite de 12 pratiquants. |
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