JORF n°149 du 29 juin 2000

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la ministre de la culture et de la communication en date du 8 juin 2000, les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des artistes auteurs

Titulaires :

M. Dunoyer de Segonzac (Louis) ;

M. Jouvin (Georges) ;

M. Lemesle (Claude) ;

M. Pankratoff (Dominique) ;

M. de Rengerve (Emmanuel) ;

Mme Romanet (Chantal).

Suppléants :

M. Chaynes (Charles) ;

Mme Kerr-Vignale (Catherine) ;

M. Lemaitre (Patrick) ;

M. Roy (Hervé) ;

M. Maine (Norman) ;

M. Tournier (Jean-Loup).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la ministre de la culture et de la communication en date du 8 juin 2000, les personnes dont les noms suivent sont nommées pour une durée de trois ans à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale.

A. - Représentants des artistes auteurs

Titulaires :

M. Dunoyer de Segonzac (Louis) ;

M. Jouvin (Georges) ;

M. Lemesle (Claude) ;

M. Pankratoff (Dominique) ;

M. de Rengerve (Emmanuel) ;

Mme Romanet (Chantal).

Suppléants :

M. Chaynes (Charles) ;

Mme Kerr-Vignale (Catherine) ;

M. Lemaitre (Patrick) ;

M. Roy (Hervé) ;

M. Maine (Norman) ;

M. Tournier (Jean-Loup).