JORF n°166 du 20 juillet 2000

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la ministre de la culture et de la communication en date du 8 juin 2000, les personnes dont les noms suivent sont nommées, pour une durée de trois ans, membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :

A. - Représentants des artistes auteurs

Titulaires :

Mme Balazard (Simone) ;

M. Caradec (François) ;

M. Denieuil (Pierre) ;

M. Esperbe (Pierre) ;

M. Herubel (Michel) ;

M. Lahana (Jacqueline) ;

M. Prevand (Jean-François).

Suppléants :

M. Baude (Jeannine) ;

M. Bellet (Alain) ;

Mme Collange (Pascale) ;

M. Gaillaguet (Gérard) ;

Mme de Huertas (Monique) ;

Mme Herbulot (Florence) ;

M. Manet (Eduardo).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et de la ministre de la culture et de la communication en date du 8 juin 2000, les personnes dont les noms suivent sont nommées, pour une durée de trois ans, membres de la commission des écrivains, traducteurs et illustrateurs instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale :

A. - Représentants des artistes auteurs

Titulaires :

Mme Balazard (Simone) ;

M. Caradec (François) ;

M. Denieuil (Pierre) ;

M. Esperbe (Pierre) ;

M. Herubel (Michel) ;

M. Lahana (Jacqueline) ;

M. Prevand (Jean-François).

Suppléants :

M. Baude (Jeannine) ;

M. Bellet (Alain) ;

Mme Collange (Pascale) ;

M. Gaillaguet (Gérard) ;

Mme de Huertas (Monique) ;

Mme Herbulot (Florence) ;

M. Manet (Eduardo).