JORF n°144 du 24 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter la région Alsace :

Titulaire : M. Egler (Pierre), en remplacement de M. Heider (Jean-Paul) ;

Suppléant : M. Heider (Jean-Paul), en remplacement de M. Muller (Xavier).

Pour représenter le département du Haut-Rhin :

Titulaires :

M. Diringer (Jean-Paul), en remplacement de M. Egler (Pierre) ;

M. Demuth (Francis), en remplacement de M. With (Rémy) ;

Suppléant : M. With (Rémy), en remplacement de M. Diringer (Jean-Paul).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse :

Pour représenter la région Alsace :

Titulaire : M. Egler (Pierre), en remplacement de M. Heider (Jean-Paul) ;

Suppléant : M. Heider (Jean-Paul), en remplacement de M. Muller (Xavier).

Pour représenter le département du Haut-Rhin :

Titulaires :

M. Diringer (Jean-Paul), en remplacement de M. Egler (Pierre) ;

M. Demuth (Francis), en remplacement de M. With (Rémy) ;

Suppléant : M. With (Rémy), en remplacement de M. Diringer (Jean-Paul).