Article 12
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fréquence des réunions du conseil de classe
Résumé Le conseil de classe ne se réunit que deux fois par an.
Par dérogation à l'article R. 811-44 du code rural, le conseil de classe peut être réuni seulement deux fois par an.
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