Article 2
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Modification des rubriques et codes pour les stents à libération contrôlée de principe actif
Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », pour la rubrique « g » :
a) L'intitulé de la rubrique « g) COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY » est modifié comme suit :
« g) COROFLEX ISAR, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY » ;
b) Le paragraphe « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR et COROFLEX ISAR NEO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est modifié comme suit :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;
c) Les codes 3153081, 3192796, 3161844, 3182289, 3185320, et 3141853 correspondant à COROFLEX ISAR NEO sont déplacés dans la rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » nouvellement créée au « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et COROFLEX ISAR NEO ».
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