JORF n°0163 du 16 juillet 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des rubriques et codes pour les stents à libération contrôlée de principe actif

Résumé L'article modifie les catégories et codes pour certains stents médicaux, en retirant un modèle et en le déplaçant dans une nouvelle section.

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », pour la rubrique « g » :

a) L'intitulé de la rubrique « g) COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY » est modifié comme suit :

« g) COROFLEX ISAR, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY » ;

b) Le paragraphe « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR et COROFLEX ISAR NEO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est modifié comme suit :

« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;

c) Les codes 3153081, 3192796, 3161844, 3182289, 3185320, et 3141853 correspondant à COROFLEX ISAR NEO sont déplacés dans la rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » nouvellement créée au « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et COROFLEX ISAR NEO ».


Historique des versions

Version 1

Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », pour la rubrique « g » :

a) L'intitulé de la rubrique « g) COROFLEX ISAR, COROFLEX ISAR NEO, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY » est modifié comme suit :

« g) COROFLEX ISAR, FIREHAWK et FIREHAWK LIBERTY » ;

b) Le paragraphe « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR et COROFLEX ISAR NEO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » est modifié comme suit :

« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif COROFLEX ISAR est assurée dans les conditions décrites ci-dessous : » ;

c) Les codes 3153081, 3192796, 3161844, 3182289, 3185320, et 3141853 correspondant à COROFLEX ISAR NEO sont déplacés dans la rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » nouvellement créée au « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et COROFLEX ISAR NEO ».