Article 1
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Modification de la rubrique des endoprothèses coronaire à libération contrôlée de principe actif
Au titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique B « endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », pour la rubrique « i » :
a) L'intitulé de la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ » est modifié comme suit :
« i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et COROFLEX ISAR NEO » ;
b) Le paragraphe « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX et SUPRAFLEX CRUZ est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » est modifié comme suit :
« La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actif ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et COROFLEX ISAR NEO est assurée dans les conditions décrites ci-dessous » ;
c) Dans la rubrique « i) ULTIMASTER TANSEI, RESOLUTE ONYX, XIENCE ALPINE, XIENCE XPEDITION, XIENCE SIERRA, ORSIRO, ORSIRO MISSION, SUPRAFLEX, SUPRAFLEX CRUZ et COROFLEX ISAR NEO » une rubrique « Société B BRAUN MEDICAL (B BRAUN) » est créée.
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