Au titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, paragraphe 1 « Substituts synthétiques de l'os » de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique II (a) « Phosphates de calcium ― Produits multiphasiques », sont radiés les produits suivants :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------| |3152897| Implant osseux géométrique, ⩽ 5 cm³, DEPUY, CONDUIT R. | |3117369| Implant osseux géométrique, > 5 cm³ et ⩽ 15 cm³, DEPUY, CONDUIT R. | |3138420| Implant osseux géométrique, > 15 cm³, DEPUY, CONDUIT R. | |3142226| Implant osseux anatomique, chirurgie orthopédique, DEPUY, CONDUIT R. | |3158724|Implant osseux anatomique, chirurgie non orthopédique, DEPUY, CONDUIT R.|