Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 7 dans la section II, dans la rubrique « A. ― Prothèses du membre inférieur », dans le chapitre III « Adjonctions et variantes optionnelles pour prothèses exosquelettiques et endosquelettiques », dans la rubrique « Genoux monoaxiaux » de la partie 6 « Variantes optionnelles pour prothèses endosquelettiques », dans la rubrique « Société PROTEOR Handicap Technologie SA (PROTEOR) » :
Après le paragraphe :
« L'appareillage sera suivi d'un protocole de rééducation adapté au genou HYBRID-1P360. »
est ajouté le paragraphe suivant :
« Il est nécessaire qu'une transmission au médecin prescripteur des données individuelles obtenues par le biais du microprocesseur à l'issue de cette période d'essai soit faite, afin de s'assurer de l'adéquation du genou au projet de vie de l'usager. Le médecin pourra ainsi s'appuyer sur ces données pour rédiger la prescription effective. »