Arrêté du 8 juillet 2010

Article 1

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Article 1

La liste des substances prioritaires visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement (Protection des eaux de surface et lutte contre la pollution) est fixée à l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 août 2010

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Liste des substances prioritaires à éliminer

Résumé. Un arrêté liste les substances polluantes à réduire ou éliminer pour protéger l'eau.

La liste des substances prioritaires visées à l'article R. 212-9 du code de l'environnement (Protection des eaux de surface et lutte contre la pollution) est fixée à l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 23 août 2010

Source : Légifrance