Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'analyse des incidences humaines sur les eaux
Résumé. L'arrêté modifie l'analyse des impacts des activités humaines sur les eaux de surface et souterraines, en ajoutant un inventaire des émissions et rejets de polluants.
A modifié les dispositions suivantes :