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Arrêté du 8 juillet 2009

modifiant l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture

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Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation et de la pêche ;

Vu l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture ;

Vu l'avis du comité technique paritaire spécial de la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture en date du 15 mai 2009,

Arrête :

En vigueur depuis le 18 juillet 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 8 juillet 2009.

Bruno Le Maire

En vigueur depuis le samedi 18 juillet 2009

Arrêté du 8 juillet 2009
Article 1
Article 2