Arrêté du 8 janvier 2002

Article 1

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Article 1

Il est mis fin, à compter du 31 décembre 2001, sur sa demande, aux fonctions de conseiller technique exercées par M. Régis Passerieux au cabinet du secrétaire d'Etat.

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Il est mis fin, à compter du 31 décembre 2001, sur sa demande, aux fonctions de conseiller technique exercées par M. Régis Passerieux au cabinet du secrétaire d'Etat.

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