Arrêté du 8 janvier 1998

Article 5

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Article 5

Les périodes et les modalités des opérations d'inscription sont fixées par le directeur de l'école d'architecture.

Le ministre chargé de l'architecture peut préciser par instruction ces périodes et modalités pour l'ensemble des établissements.

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En vigueur depuis le 21 janvier 1998

Les périodes et les modalités des opérations d'inscription sont fixées par le directeur de l'école d'architecture.

Le ministre chargé de l'architecture peut préciser par instruction ces périodes et modalités pour l'ensemble des établissements.

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En vigueur depuis le mercredi 21 janvier 1998

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