Arrêté du 8 janvier 1998

Article 9

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Article 9

La validation de l'ensemble des modules du premier niveau est globale et fonction d'un bilan effectué selon les modalités fixées aux articles

10

et

12

ci-dessous.

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En vigueur depuis le 21 janvier 1998

La validation de l'ensemble des modules du premier niveau est globale et fonction d'un bilan effectué selon les modalités fixées aux articles 10 et 12 ci-dessous.

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cite  Arrêté 1998-01-08 art. 10, art. 12

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