En vigueur depuis le 21 janvier 1998
Les enseignements de ce cycle sont groupés en deux niveaux. Le premier niveau correspond à une année universitaire.
Arrêté du 8 janvier 1998
Les enseignements de ce cycle sont groupés en deux niveaux. Le premier niveau correspond à une année universitaire.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 21 janvier 1998
Les enseignements de ce cycle sont groupés en deux niveaux. Le premier niveau correspond à une année universitaire.
En vigueur depuis le mercredi 21 janvier 1998
Source : Légifrance