JORF n°10 du 12 janvier 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 8 janvier 1996 :
Sont nommés au Comité médical supérieur pour une période de trois ans membres titulaires (section des maladies mentales) :
M. le docteur Bailly-Salin, M. le docteur Caroli, M. le professeur Lanteri-Laura, M. le docteur Malapert, M. le docteur Sevestre.
Sont nommés pour une période de trois ans membres suppléants (section des maladies mentales) :
M. le docteur Garnier, M. le docteur Gauthier, M. le docteur Noir, M. le docteur Pascal, M. le professeur Rouillon, Mme le docteur Schmitt.
Sont nommés pour une période de trois ans membres titulaires (section des longues maladies) :
M. le professeur Bobin, M. le professeur Durand, M. le professeur Haguenau,
M. le professeur Laccourreye, M. le professeur Menkes, M. le professeur Patri, M. le docteur Pretet, M. le professeur Vacheron.
Sont nommés pour une période de trois ans membres suppléants (section des longues maladies) :
M. le docteur Biclet, M. le professeur Bourgeois, M. le docteur Chrétien, M. le professeur Haas, M. le professeur Heulin, M. le professeur Kahan, M. le docteur Lacronique, M. le professeur Pierquin, M. le professeur Postel, M. le professeur Pouillart, M. le professeur Remy, Mme le docteur Woimant.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 8 janvier 1996 :

Sont nommés au Comité médical supérieur pour une période de trois ans membres titulaires (section des maladies mentales) :

M. le docteur Bailly-Salin, M. le docteur Caroli, M. le professeur Lanteri-Laura, M. le docteur Malapert, M. le docteur Sevestre.

Sont nommés pour une période de trois ans membres suppléants (section des maladies mentales) :

M. le docteur Garnier, M. le docteur Gauthier, M. le docteur Noir, M. le docteur Pascal, M. le professeur Rouillon, Mme le docteur Schmitt.

Sont nommés pour une période de trois ans membres titulaires (section des longues maladies) :

M. le professeur Bobin, M. le professeur Durand, M. le professeur Haguenau,

M. le professeur Laccourreye, M. le professeur Menkes, M. le professeur Patri, M. le docteur Pretet, M. le professeur Vacheron.

Sont nommés pour une période de trois ans membres suppléants (section des longues maladies) :

M. le docteur Biclet, M. le professeur Bourgeois, M. le docteur Chrétien, M. le professeur Haas, M. le professeur Heulin, M. le professeur Kahan, M. le docteur Lacronique, M. le professeur Pierquin, M. le professeur Postel, M. le professeur Pouillart, M. le professeur Remy, Mme le docteur Woimant.