JORF n°23 du 27 janvier 1996

Arrêté du 8 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 8 janvier 1996, les ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dont les noms suivent sont nommés ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes :

A compter du 1er janvier 1995

Mme Bernicot (Geneviève), épouse Eydaleine.
M. Dubois (Pierre).

A compter du 20 avril 1995

M. Figarol (Damien).

A compter du 2 mai 1995

M. Grillet (Jean-Louis)

A compter du 18 septembre 1995

M. Cahuzac (Robert).

A compter du 4 décembre 1995

M. Hamy (Marc).