Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des seuils de qualité pour les rejets et sédiments
Résumé. Les seuils de qualité des rejets dans les eaux de surface, des sédiments marins, estuariens et des cours d'eau sont précisés pour évaluer l'impact sur le milieu aquatique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 août 2006Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 9 août 2006Art. 1