A N N E X E I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ET HOSPITALIERS DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
Décret n° 84-135 du 24 février 1984 modifié
Mesures permanentes
A N N E X E I I
MONTANTS DES ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES
Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié
Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990
A N N E X E I I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS HOSPITALIERS
Articles R. 6152-1 (Lieux d'exercice et règles des praticiens hospitaliers) à R. 6152-99 du code de la santé publique
Mesures permanentes
A N N E X E I V
ÉMOLUMENTS DES ASSISTANTS DES HÔPITAUX
Articles R. 6152-501 (Recrutement et conditions d'exercice des assistants des hôpitaux) à R.6152-541 (Conditions pour être assistant associé dans un hôpital) du code de la santé publique
Mesures permanentes
A N N E X E V
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS
EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL
Articles R. 6152-201 (Règles pour les praticiens hospitaliers à temps partiel) à R. 6152-277 du code de la santé publique
Mesures permanentes
A N N E X E V I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS
DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS
Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié
Mesures permanentes
A N N E X E V I I
ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS ATTACHÉS
Articles R. 6152-601 (Rôle des praticiens attachés dans les hôpitaux) à R. 6152-634 (Promotion des praticiens attachés associés) du code de la santé publique
Mesures permanentes
A N N E X E V I I I
RÉMUNÉRATION DES INTERNES ET DES RÉSIDENTS EN MÉDECINE, DES INTERNES EN PHARMACIE ET DES INTERNES EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-1 (Statut des docteurs juniors) à R. 6153-45 du code de la santé publique
A N N E X E I X
RÉMUNÉRATION DES ÉTUDIANTS EN MÉDECINE,
EN PHARMACIE ET EN ODONTOLOGIE
Articles R. 6153-46 (Participation des étudiants en médecine à l'activité hospitalière) à R. 6153-62 (Règles spécifiques pour les conventions de stages hospitaliers des étudiants en médecine), articles R. 6153-63 (Rôle et rémunération des étudiants en odontologie) à R. 6153-76 (Règles spécifiques pour les conventions de stage des étudiants en odontologie) et articles A. 6153-77 à R. 6153-91 du code de la santé publique