I. ― Les effluents gazeux respectent les valeurs limites figurant dans le tableau ci-après selon le flux horaire et la catégorie de l'appareil concerné. Dans le cas où le même polluant est émis par divers rejets canalisés, les valeurs limites applicables à chaque rejet canalisé sont déterminées, le cas échéant, en fonction du flux total de l'ensemble des rejets canalisés et diffus.
Les valeurs limites s'appliquent à la mesure des gaz, vésicules et particules le cas échéant.

| |CHAUDIÈRES OU AUTRES
(mg/m³ à 3 % d'O2)|MOTEURS
(mg/m³ à 5 % d'O2)|TURBINES
(mg/m³ à 15 % d'O2)| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------|--------------------------------|----------------------------------| | Poussières totales | 5 | 10 | 10 | | Monoxyde de carbone | 250 | 1 200 | 300 | | Oxydes de soufre (exprimés en dioxyde de soufre) | 110 |100
moteur dual fuel : 600| 40 | | Oxydes d'azote (exprimés en dioxyde d'azote) | 100 |270
moteur dual fuel : 525| 100 | | Chlorure d'hydrogène et autres composés inorganiques gazeux du chlore (exprimés en HCl) | 10 | 10 | 10 | | Fluor et composés inorganiques du fluor (gaz, vésicules et particules) (exprimés en HF) | 5 | 5 | 5 | | Composés organiques volatils non méthaniques (en carbone total de la concentration globale de l'ensemble des composés) | 50 | 50 | 50 | |Formaldhéhyde (la valeur se rapporte à la somme massique), si le flux horaire maximal de l'ensemble de l'installation supérieur ou égal à 100 g/h| 40 | 40 | 40 | | Ammoniac (lorsque l'installation est équipée d'un dispositif de traitement des oxydes d'azote à l'ammoniac ou ses promoteurs) | 20 | 20 | 20 |

II. - Les substances ou mélanges auxquelles sont attribuées, ou sur lesquelles doivent être apposées, les mentions de danger H340, H350, H350i, H360D ou H360F ou les phrases de risque R 45, R 46, R 49, R 60 ou R 61, en raison de leur teneur en composés organiques volatils classés cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction en vertu du règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges sont remplacées autant que possible par des substances ou des mélanges moins nocifs et ce dans les meilleurs délais possibles.