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Arrêté du 8 décembre 2005

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 décembre 2005, est nommé membre du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage :

Au titre des présidents de fédérations départementales
ou interdépartementales des chasseurs

M. Régis Arnould, président de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes, en qualité de suppléant de M. Michel Marcotte, président de la fédération départementale des chasseurs du Nord.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche et de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 décembre 2005, est nommé membre du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage :

Au titre des présidents de fédérations départementales
ou interdépartementales des chasseurs

M. Régis Arnould, président de la fédération départementale des chasseurs des Ardennes, en qualité de suppléant de M. Michel Marcotte, président de la fédération départementale des chasseurs du Nord.

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