JORF n°300 du 26 décembre 2004

Par arrêté de la ministre de la défense en date du 8 décembre 2004 et à compter du 3 janvier 2005, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs :
Remplacer :
« Mme Alias (Rosette), épouse Bueno, adjointe administrative, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) »,
Par :
« Mme Dambon (Denise, Renée), adjointe administrative principale de 2e classe, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la défense en date du 8 décembre 2004 et à compter du 3 janvier 2005, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs :

Remplacer :

« Mme Alias (Rosette), épouse Bueno, adjointe administrative, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) »,

Par :

« Mme Dambon (Denise, Renée), adjointe administrative principale de 2e classe, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) ».