JORF n°35 du 11 février 2004

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 décembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les :

Différentes catégories d'usagers
Société d'aménagement régional

Titulaire : M. Jacques Plantey, en remplacement de M. Jean-Pierre Brunel.
Suppléant : M. Jean-François Blanchet, en remplacement de M. Jacques Plantey.

Associations agréées de pêches et pisciculture

Suppléant : M. Luc Rossi, en remplacement de M. Roger Espitalier.

Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Michel Bataille, en remplacement de M. Bernard Nadal.

Représentants des départements
Département de l'Aude

Suppléant : M. Michel Escande, en remplacement de M. Jean Palancade.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 8 décembre 2003, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour représenter les :

Différentes catégories d'usagers

Société d'aménagement régional

Titulaire : M. Jacques Plantey, en remplacement de M. Jean-Pierre Brunel.

Suppléant : M. Jean-François Blanchet, en remplacement de M. Jacques Plantey.

Associations agréées de pêches et pisciculture

Suppléant : M. Luc Rossi, en remplacement de M. Roger Espitalier.

Coopératives agroalimentaires industrielles

ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles

Titulaire : M. Michel Bataille, en remplacement de M. Bernard Nadal.

Représentants des départements

Département de l'Aude

Suppléant : M. Michel Escande, en remplacement de M. Jean Palancade.