JORF n°297 du 24 décembre 2003

Article 2

Article 2

L'arrêté du 13 novembre 1989 relatif aux sections Lipizzan et Arabe shagya du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle est abrogé.


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L'arrêté du 13 novembre 1989 relatif aux sections Lipizzan et Arabe shagya du registre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle est abrogé.