Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1991 susvisé, les termes : « - groupes techniques disciplinaires ; » sont remplacés par les termes : « - groupes d'experts sur les programmes scolaires ; ».
Arrêté du 8 décembre 2000
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Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1991 susvisé, les termes : « - groupes techniques disciplinaires ; » sont remplacés par les termes : « - groupes d'experts sur les programmes scolaires ; ».
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