JORF n°1 du 1 janvier 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 décembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter le département de la Charente :

Titulaire : M. Bobe (Jacques), en remplacement de M. Houssin (Pierre-Rémy) ;

Suppléant : M. Mesnard (Claude), en remplacement de M. Bobe (Jacques).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 décembre 1998, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter le département de la Charente :

Titulaire : M. Bobe (Jacques), en remplacement de M. Houssin (Pierre-Rémy) ;

Suppléant : M. Mesnard (Claude), en remplacement de M. Bobe (Jacques).