Abrogé22 septembre 1992
Créé le 22 mars 1988 · Abrogé le 22 septembre 1992
Les procédures générales de circulation aérienne applicables par les aéronefs sont définies à l'annexe 1 au présent arrêté.
Arrêté du 8 décembre 1987
Les procédures générales de circulation aérienne applicables par les aéronefs sont définies à l'annexe 1 au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 22 mars 1988 · Abrogé le 22 septembre 1992
Les procédures générales de circulation aérienne applicables par les aéronefs sont définies à l'annexe 1 au présent arrêté.
cite
Abrogé depuis le mardi 22 septembre 1992
En vigueur du mardi 22 mars 1988 au lundi 21 septembre 1992
Source : Légifrance
Arrêté 1987-12-08 annexe 1