Arrêté du 8 avril 2011

Annexes

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Annexes

Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

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En vigueur depuis le 29 avril 2011 · Dernière version le 1 janvier 2018

Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et de la vie associative sur le site http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

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En vigueur depuis le lundi 1 janvier 2018

En vigueur du vendredi 29 avril 2011 au dimanche 31 décembre 2017

Source : Légifrance