Abrogé15 septembre 2021
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2020 - art. 14
Créé le 28 avril 2010 · Abrogé le 15 septembre 2021
La définition de l'épreuve orale facultative de langue vivante figure en annexe I au présent arrêté.
Arrêté du 8 avril 2010
La définition de l'épreuve orale facultative de langue vivante figure en annexe I au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 17 juin 2020 - art. 14
Créé le 28 avril 2010 · Abrogé le 15 septembre 2021
La définition de l'épreuve orale facultative de langue vivante figure en annexe I au présent arrêté.
Abrogé depuis le mercredi 15 septembre 2021
Abrogé parArrêté du 17 juin 2020art. 14
En vigueur du mercredi 28 avril 2010 au mardi 14 septembre 2021
Source : Légifrance