Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 avril 2010

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

La définition de l'épreuve orale facultative de langue vivante figure en annexe I au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé15 septembre 2021

Créé le 28 avril 2010 · Abrogé le 15 septembre 2021

La définition de l'épreuve orale facultative de langue vivante figure en annexe I au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 28 avril 2010 au mardi 14 septembre 2021

Source : Légifrance