JORF n°0091 du 18 avril 2009

Par arrêté de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 8 avril 2009, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association nationale des docteurs ès sciences », dont le siège est à Paris (75), qui s'intitulera désormais « Association nationale des docteurs (ANDès) ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales en date du 8 avril 2009, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) et au titre de l'association reconnue d'utilité publique dite « Association nationale des docteurs ès sciences », dont le siège est à Paris (75), qui s'intitulera désormais « Association nationale des docteurs (ANDès) ».

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.