Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Dispense d'unités d'études pour certains diplômés
Résumé. Les titulaires de certains baccalauréats professionnels et brevets peuvent être dispensés de certaines unités d'études dans le cadre du baccalauréat professionnel spécialité ouvrages du bâtiment : métallerie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mai 2006Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 9 mai 2006Art. 9